Dernière mise à jour : 22 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site internet https://technifoam85.com est édité par :

• Nom commercial : Technifoam 85
• Dénomination sociale  : TECHNIFOAM85
• Forme juridique : SAS
• Adresse du siège social : 18 Rue René Couzinet, 85170 DOMPIERRE SUR YON
• Numéro SIREN : 992 565 077
• Numéro SIRET : 992 565 077 00011
• Immatriculation au RNE : Inscrit le 20/10/2025
• Numéro de TVA : FR10992565077
• Téléphone : 0621215071
• Adresse e-mail : etudes@technifoam85.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est : GLEMAREC Jonathan, Dirigeant de Technifoam85

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : OVHcloud
• Raison sociale : OVH SAS
• Adresse postale : 2 Rue Kellermann, 59100 ROUBAIX

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Technifoam85.com, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l’éditeur du site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite du titulaire des droits concernés, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées.

L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, sous réserve des dispositions légales applicables.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, de leurs pratiques ou de leurs éventuelles indisponibilités.

La création de liens hypertextes vers le présent site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image ou aux intérêts de l’éditeur, et de ne pas créer de confusion quant à l’origine des contenus.

7. Données personnelles

Le site peut être amené à collecter des données personnelles, notamment lorsque l’utilisateur remplit un formulaire de contact ou communique avec l’entreprise.

Les informations relatives aux finalités de collecte, aux bases légales, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la politique de confidentialité du site.

Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter l’entreprise à l’adresse suivante : etudes@technifoam85.com

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ou destinés à mesurer son audience et à améliorer l’expérience utilisateur.

Lorsque la réglementation l’exige, le consentement préalable de l’utilisateur est recueilli avant le dépôt ou la lecture de cookies non essentiels.

Pour plus d’informations sur les cookies utilisés et sur les modalités de gestion du consentement, l’utilisateur est invité à consulter la politique de cookies ou le module de gestion des préférences disponible sur le site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle applicables seront celles prévues par la législation en vigueur.

Pour toute question concernant le site, vous pouvez contacter l’éditeur aux coordonnées indiquées dans la présente page.